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Marques déposées par MUTUELLE DU VAR EMOA
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MON AUTO EMOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON AUTO EMOA
MUTUELLE DU VAR EMOA, MUTUELLE, PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVÉ À BUT NON LUCRATIF RÉGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE ET SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II – RNM 783 169 220

Numéro de dépôt :
3828795
Date de dépôt :
04/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2021
MON AUTO EMOA de MUTUELLE DU VAR EMOA

Présentation de la marque MON AUTO EMOA

Déposée le 4 mai 2011 par MUTUELLE DU VAR EMOA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON AUTO EMOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est MUTUELLE DU VAR EMOA, MUTUELLE, PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVÉ À BUT NON LUCRATIF RÉGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE ET SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II – RNM 783 169 220 domicilié(e) 285 RUE DE LA CAUQUIERE BP 117 - 83184 - SIX FOURS LES PLAGES CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLE DU VAR EMOA domicilié(e) 285 RUE DE LA CAUQUIERE BP 117 - 83184 - SIX FOURS LES PLAGES CEDEX - France.

La marque MON AUTO EMOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3828795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON AUTO EMOA est expirée depuis le 4 mai 2021.

MUTUELLE DU VAR EMOA a également déposé les autres marques suivantes : ASSUR EMOA


MUTUELLE DU VAR EMOA, MUTUELLE, PERSONNE MORALE DE DROIT PRIVÉ À BUT NON LUCRATIF RÉGIE PAR LE CODE DE LA MUTUALITE ET SOUMISE AUX DISPOSITIONS DU LIVRE II – RNM 783 169 220 - 285 RUE DE LA CAUQUIERE BP 117 - 83184 - SIX FOURS LES PLAGES CEDEX - France


MUTUELLE DU VAR EMOA - 285 RUE DE LA CAUQUIERE BP 117 - 83184 - SIX FOURS LES PLAGES CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 30 novembre 2011 - Renonciation partielle n°563109 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.